En 2008, la réglementation applicable aux navires de plaisance de moins de 24 mètres a évolué et change d'appellation. La division 240 remplace la division 224 depuis le 15 avril 2008.
Vous pouvez télécharger le document relatif à l'équipement de sécurité des navires de plaisance ici.
En complément, vous trouverez la note relative aux documents nautiques obligatoires ici.
La dotation basique est embarquée pour les navigations à moins de 2 milles d'un abri.
La dotation cotière est embarquée pour les navigations jusqu'à 6 milles d'un abri.
Au delà, c'est la dotation hauturière qui s'applique.
Le choix lui est laissé d'adopter certaines configurations d'équipement en fonction de la navigation réalisée, notamment en ce qui conerne les moyens individuels de sauvetage.
Tout lieu ou le navire peut, soit accoster soit mouiller en sécurité.